Déposée le 1 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LYON CAPITALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LYON CAPITALE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-14 du 9 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LYON CAPITALE domicilié(e) 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 069 856 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Mme VOSS-POULIQUEN Camille domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet, Direction juridique, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France.
La marque LYON CAPITALE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LYON CAPITALE, Société par actions simplifiée - 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 489069856
FIDUCIAL, Mme VOSS-POULIQUEN Camille - 38 rue du Sergent Michel Berthet, Direction juridique, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 7 septembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°653458 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07
Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741364 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28
Produits de l'imprimerie, imprimés, périodiques, journaux, magazines, revues, livres, en tous genres et sous toutes les formes, articles de papeterie et articles de bureau;
Services de publicité et d'affaires ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage d'opinion, étude de marché, relations publiques. Abonnements à tous supports d'informations, notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, à usage interactif ou non, sur supports correspondants;
Télécommunications, agence de presse, et d'informations. Communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques et par tous moyens. Expédition, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et tout autre vecteur de télécommunications. Services de diffusion de programmes de télévision, par câble, par voie hertzienne, et numérique. Diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion;
Services de divertissements radiophoniques, télévisés. Montage et production de films, de programmes radiophoniques et télévisés. Organisation et production de spectacles, réservation de place de spectacles, reportages photographiques, projection de films cinématographiques ; studios de cinéma, services de studios d'enregistrement ; rédaction, édition publications de textes en tous genres. Publications.
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